Marque expirée - Marque en non vigueur

SENS & SAVEURS
HOM & TER Développement SAS

Numéro de dépôt :
3610609
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
SENS & SAVEURS de HOM & TER Développement

Présentation de la marque SENS & SAVEURS

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOM & TER Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENS & SAVEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOM & TER Développement domicilié(e) 269 Route des Trois Lucs, BP 87,13371 MARSEILLE cedex 11 - 13371 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOM & TER Développement domicilié(e) 269 Route des Trois Lucs, BP 87,13371 MARSEILLE cedex 11 - 13371 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS & SAVEURS est expirée depuis le 10 novembre 2018.

HOM & TER Développement a également déposé les autres marques suivantes : HOM & TER ENERGIES , SENS & SAVEURS , LES MAITRES DU THE “ ON BOIT LE THE POUR OUBLIER LE BRUIT DU MONDE ” T'IEN YI-HENG , Biosens & Saveurs , HOM & TER SOLAR ASSET , SAFRIZD'OR , QADES , HERITAGE GOURMET


HOM & TER Développement SAS - 269 Route des Trois Lucs, BP 87,13371 MARSEILLE cedex 11 - 13371 - France - SIREN 497931527


HOM & TER Développement - 269 Route des Trois Lucs, BP 87,13371 MARSEILLE cedex 11 - 13371 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Aliments pour bébés ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.